Mentions légales
Le site https://dubureaualaplume.fr/ est édité par :
- Nathalie Cottenet, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « Du Bureau à la Plume » ci-après « l’Éditeur »
- Siège social : 32 rue du Bois du Londe, 27700 Heuqueville, France
- SIRET : 492 022 868 00045
- Code APE : 62.01Z – Programmation informatique
- Numéro de TVA : non soumis, art. 293 B du Code général des impôts
- Direction de la publication : Nathalie Cottenet
Contact : contact@dubureaualaplume.fr
Hébergeur du site internet
Le site est hébergé par :
- o2switch, SAS au capital social de 100 000 €
- Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- SIRET : 510 909 807 00032
- Contact : +33444446040
Respect de la propriété intellectuelle
Les contenus présents sur ce site, notamment les textes, illustrations, photographies, éléments graphiques, logos, vidéos et éléments de mise en page, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété de l’Éditrice ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires ou dans le respect des licences applicables.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation totale ou partielle de ces contenus, sans autorisation préalable écrite de l’Éditrice ou du titulaire des droits concerné, est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.
Le site peut contenir des liens vers des sites internet édités par des tiers. L’Éditrice n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou des conséquences résultant de leur consultation, sous réserve des dispositions légales applicables.
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
